Michel Moujart


De: Michel MOUJART
Centre, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
3o Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
ETSP1130560A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: MOUJART (Michel)
Centre
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à accomplir
membres du collège (2) des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
Conférence nationale de santé
SASP1030967A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Michel MOUJART
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institution de retraites complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentants des employeurs de la fonction publique hospitalière
Membres suppléants
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020478053(source JORF)
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Moujart (Michel)
directeur général honoraire du CHU de Tours, administrateur du centre hospitalier de Chinon, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334(source JORF)
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Moujart (Michel)
directeur général du centre hospitalier universitaire de Tours
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des directeurs des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée
La directrice générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris ou son représentant
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000000617528(source JORF)
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Moujart (Michel)
directeur général du centre hospitalier régional et universitaire de Tours, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Moujart (Michel, Maurice)
directeur de centre hospitalier régional universitaire. Chevalier du 15 juin 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-15"
JORFTEXT000000433705(source JORF)
promotion
01 Janvier 200401/01/2004
De: Michel Moujart
Objet:
membres de la commission ad hoc administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres désignés par le ministre
chargé de la recherche et par le ministre chargé de la santé
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000610226(source JORF)
nomination
28 Novembre 200328/11/2003
De: Moujart (Michel)
directeur général du centre hospitalier universitaire de Tours
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des directeurs des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
« Suppléant
Remplace:M. Nicolle (Daniel)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000000406961(source JORF)
désignation
11 Juillet 200111/07/2001
De: Moujart (Michel, Maurice)
directeur général d'hôpital. Chevalier du 16 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-16"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
promotion
15 Novembre 199715/11/1997
De: Moujart (Michel)
directeur général du centre hospitalier et universitaire de Tours
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des directeurs des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du
9 janvier 1986
susvisée : Le directeur général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris ou son représentant
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000000564849(source JORF)
désignation
07 Mai 199707/05/1997
De: Moujart (Michel, Maurice)
directeur du centre hospitalier de Gonesse ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la santé et de l'action humanitaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la santé et de l'action humanitaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726321(source JORF)
nomination
11 Avril 199311/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.